Procès-verbal de l’Assemblée Générale
11 septembre 2021 en visio-conférence
11 septembre 2021 en visio-conférence
Présents : Micheline ASSIER, Aurore BOULEAU, Josée DE FELICE, Hélène FACY, Isabelle
GENTILE, Jenny VERNET, Jacques WALCH
Excusée : Laurence GALLU, Dominique LALANE et Annie LOUVET
La séance est ouverte à 18H30
1. Rappels de l’organisation
La 16ème Assemblée Générale (AG) de l’APPF était prévue en mai 2021. Elle a été reportée
compte tenu du contexte sanitaire.
L'organisation d’Assemblée Générale peut se faire par voie de consultation écrite et vote
par correspondance selon l'ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 modifiée par le VI de
l’article 8 de la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 :
"Depuis le 3 décembre et jusqu’au 30 septembre 2021, il est possible d’avoir recours à une
consultation écrite des membres complétée par un vote par correspondance, même si les statuts
de l’association ne le prévoient pas. (réf : ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 modifiée
par le VI de l’article 8 de la loi n°2021-689 du 31 mai 2021)."
Le Bureau a proposé l’organisation suivante approuvé par le CA :
- La date de l’AG « à huis-clos » a été arrêtée le 11 septembre 2021.
- La proposition d’organisation de l’AG retenue a été la suivante : par mail ou courrier
postal.
- A partir du 23 août un SMS a été envoyé aux adhérents. A défaut de numéro portable,
des membres du CA ont téléphoné aux adhérents pour leur annoncer la date de l’AG « à huisclos » et ont sollicité des candidats à l’élection du CA ;
- Du 23 au 29 août, les documents de l’AG ont été envoyés par mail ou à défaut de mail
par courrier. Il a été joint un coupon-réponse pour permettre par retour de courrier (mail ou
postal) de voter « pour » ou « contre » ou « abstention » pour chacun des documents jointsLes
documents joints étaient les suivant :
1.1 rapport d’activité 2020 (annexe 1 de ce procès-verbal)
2. compte de résultat 2020 (annexe 2 de ce procès-verbal)
1.2 projets pour 2021-début 2022 (annexe 1 de ce procès-verbal)
3. budget prévisionnel 2021 (annexe 3 de ce procès-verbal)
4. liste des candidats qui ont présenté leur candidature au CA (annexe 4 de ce procès
verbal)
Il a été rappelé que ne peuvent voter que les personnes à jour de leur cotisation 2021. Les
adhérents avaient la possibilité d’envoyer leur bulletin d’adhésion et leur règlement en même
temps que leur coupon-réponse, étant entendu qu’ils auront complété leur bulletin et établi leur
règlement avant le vote. Le coupon réponse devait être envoyé au plus tard le 09 septembre à
l’adresse électronique ou postale de l’association.
- Le 11 septembre, date de l’AG à « huis-clos », des membres du CA l’APPF se sont réunis
à 18H30 en visioconférence. Les bulletins de vote courrier et mail ont été comptabilisés en
présence de : Micheline ASSIER, Aurore BOULEAU, Josée DE FELICE, Hélène FACY,
Isabelle GENTILE, Jenny VERNET, Jacques WALCH. Pour rappel, les statuts de l’APPF ne
mentionnent aucun quorum.
- Les résultats ont donné lieu à un Procès-Verbal
2. Déroulement du dépouillement et résultats :
Considérant les documents reçus par les adhérents, et le retour des bulletins des votants,
considérant la seule prise en compte des votes des adhérents à jour de leur cotisation, les
bulletins reçus par courrier sont dépouillés et lus par Isabelle Gentile et ceux reçus par mail, par
Hélène Facy, devant les autres membres du CA.
Sur 107 membres adhérents et à jour de leur cotisation, 47 ont voté dont 21 par retour de
courrier et 26 par retour de mails. A noter, de nombreux adhérents réadhèrent souvent en fin
d’année, ce qui justifie que nombre d’entre eux n’ont pas pu voter parce que non à jour de leur
cotisation.
Approbation du rapport d’activité 2020 : Unanimité des 47 votants
Approbation compte de résultat 2020 : Unanimité des 47 votants
Approbation du programme d’activité 2021 : Unanimité des 47 votants
Approbation du projet de budget 2021 : Unanimité des 47 votants
Membres qui proposent leur candidature au CA et résultats du vote :
| Candidats | Votes « Pour » |
« Contre » | Abstent° | Ne prend pas part au vote |
| FACY Hélène (sortante) |
47 | 0 | 0 | |
| GALLU Laurence (sortante) |
46 | 0 | 0 | 1 |
| VERNET Jenny (sortante) |
47 | 0 | 0 | |
| WALCH Jacques (sortant) |
46 | 0 | 0 | 1 |
| Poste vacant |
Le nouveau conseil d'administration est donc composé de :
Micheline Assier
Aurore Bouleau
Josée De Felice
Hélène Facy
Laurence Gallu
Isabelle Gentile
Dominique Lalane
Annie Louvet
Jenny Vernet
Jacques Walch
Le Bureau est composée de :
1 secrétaire Dominique
1 secrétaire adjointe : Aurore
1 trésorière : Annie
1 vice présidente : Josée
1 présidente : Isabelle
La séance est levée à 19H
Signature de la présidente
Isabelle Gentile
Mots-clés : Association APPF, Vie associative
